Mentions légales
Exemple de "Mentions légales" à modifier
Tant que celles-ci n'ont pas été personnalisées, elles ne présentent aucune valeur juridique.
Consultez l'aide en ligne à ce sujet.
Editeur du site
Le site web [insérer le nom de votre site] est la propriété de [insérer le nom de votre raison sociale]
Créateur et hébergement du site
La société CLEOP, SARL au capital de 40000 euros immatriculée au RCS de Nantes sous le n° de Siret : 75223710700020.
Modifications
En accédant et en naviguant sur ce site, l'utilisateur est informé de ses droits et obligations et accepte pleinement de se conformer aux présentes conditions d'utilisations du site. L'éditeur du site se réserve la possibilité de modifier ces conditions. Il appartient à l'utilisateur de vérifier périodiquement le contenu des documents concernés. L'éditeur se réserve la possibilité de supprimer ou de modifier en tout ou partie le site.
Responsabilités de l'éditeur du site
L'éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site.
Il ne peut garantir que les informations contenues sur le site soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
[Insérer le nom de votre raison sociale] s'engage, dès qu'un utilisateur quelconque transmet toute erreur constatée aux coordonnées ci-dessus, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.
Accessibilité
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'indisponibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
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- Numéro de téléphone : [insérer vos informations]
- Adresse de courrier électronique : [insérer vos informations]
- Forme juridique : [insérer vos informations]
- Montant du capital social : [insérer vos informations]
- Nom du directeur ou du codirecteur de la publication et celui du responsable de la rédaction s'il en existe : [insérer vos informations]
- Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : [insérer vos informations]
- Numéro individuel d'identification fiscale : [insérer vos informations]
Créateur et hébergement du site
La société CLEOP, SARL au capital de 40000 euros immatriculée au RCS de Nantes sous le n° de Siret : 75223710700020.
- Siège social : 4 avenue Marcel Cerdan - 44000 Nantes
- Numéro de téléphone : (+33) 02 85 52 30 01
- Courrier électronique : contact@socleo.com
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Il ne peut garantir que les informations contenues sur le site soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
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Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
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Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.